Jusqu'à trente mois de prison ferme pour les contrebandiers après la découverte de tabac contrefait à Vichy en 2022
Après la saisie de 18 tonnes de cigarettes de contrefaçon, à Vichy en juin 2022, quatre hommes ont été condamnés à de la prison ferme par le tribunal correctionnel de Cusset, ce jeudi.
Coupables. Pour quatre d’entre eux en tout cas. Ainsi en a décidé le tribunal correctionnel de Cusset dans son délibéré rendu, hier après-midi, un mois et demi après un procès qui avait vu cinq hommes (1) être jugés après la découverte de 18 tonnes de cigarettes contrefaites dans un hangar situé aux portes de Vichy, en juin 2022. Des hommes originaires de la région de Saint-Étienne et de Metz qui, tous, avaient nié avoir été impliqués dans un quelconque réseau de contrebande.
Ils avaient nié l’existence d’un traficLes passages réguliers en voiture autour du local où avait été retrouvée la marchandise ? Les photos troublantes de cartouches de cigarettes sur leurs téléphones ? Les échanges réguliers par téléphone entre les prévenus ? Pour ces derniers comme pour leurs conseils, cela ne suffisait pas à établir l’existence d’un réseau constitué. « De seules suspicions ne suffisent pas ! », avaient tonné les avocats de la défense à l’audience.
Ils ont en partie été entendus. Deux des prévenus, âgés de 45 et 38 ans, ont été totalement relaxés. D’autres ont été relaxés du seul chef d’association de malfaiteurs. Malgré tout, pour « détention en bande organisée de marchandise contrefaite », un homme de 42 ans a écopé d’une peine de trois ans de prison dont deux avec sursis probatoire de deux ans, et un autre, âgé de 31 ans, d'une peine de deux ans de prison dont un avec sursis probatoire de deux ans. Les parties fermes pourront être aménagées avec des bracelets électroniques.Âgé de 47 ans, Suren Asatrian (2) a, lui, été condamné à une peine de quatre ans de prison, dont dix-huit mois avec sursis probatoire de deux ans. Quant à Hovhannes Manukyan, 35 ans, il a écopé de quatre ans de prison dont deux avec sursis probatoire de deux ans. À l’audience, le parquet avait requis des peines allant de quatre à six ans de prison ferme.
Les coupables devront payer 14 millions d’eurosLes contrebandiers devront en outre s’acquitter de près de quatorze millions d’euros pour l’amende douanière et la détention illicite de tabac de contrefaçon.(*) Un sixième prévenu, âgé de 46 ans, était absent à l’audience.(2) Conformément à notre charte, les identités des prévenus sont publiées pour les peines supérieures à deux ans de prison ferme sans mandat de dépôt.