À Brive (Corrèze), le difficile chemin de crête du tribunal face à un prévenu souffrant de troubles psychologiques
À la barre, un homme de presque 50 ans, vivant seul même s'il est père de famille, en arrêt maladie à la suite d'un accident du travail, lors d'un contrat intérim ; impulsif, mais pas provocateur, ayant du mal à gérer son stress et les contrariétés, il suit un traitement médical pour garder le contrôle sur ses troubles psychologiques.
Mais le 12 octobre 2022, une consommation d'alcool, mesurée à 0,25 mg par litre d'air expiré, et de cannabis, même si elle était antérieure aux faits reprochés, ont fait sauter les digues.
Refus d'obtempérer et plusieurs infractions routières au guidon d'un scooterAu guidon du scooter de son fils, le prévenu prend la rue de la République en sens interdit. Devant des policiers municipaux qui tentent de l'interpeller, il fait un délit de fuite et enchaîne les infractions routières à l'heure du déjeuner : feu rouge et stop grillé, devant des automobilistes et des piétons obligés de s'écarter ou de s'arrêter dans l'urgence pour éviter la collision.
Vingt minutes plus tard, le scooter est repéré, stationné avenue de Paris. Le cinquantenaire, qui prétend sortir d'un restaurant, se présente aux policiers municipaux.
"J'ai eu peur. J'étais en panique", a-t-il expliqué au tribunal, comme aux enquêteurs lors de sa garde à vue, durant laquelle il a fallu avoir recours au taser, une arme de défense électrique, pour le maîtriser. "Je n'ai pas reconnu le policier. J'étais terrorisé à l'idée que quelqu'un m'agresse". La présidente du tribunal reste perplexe : " Quand vous êtes terrorisé, vous allez au restaurant ? "
35 mentions sur le casier judiciaire, autant de preuves de son instabilitéLe prévenu ne conteste pas les faits. Mais quelle réponse pénale y apporter quand ce dernier cumule 35 mentions sur son casier judiciaire, de l'outrage au délit de fuite, des menaces de morts au recel ? Jusque-là, il a échappé à la prison ferme.
Encore condamné début 2022, il est en situation de récidive légale, deux sursis pouvant être révoqués pour ne pas avoir été respectés. Dans ses réquisitions, le parquet s'appuie sur ce constat et les conclusions d'une expertise psychiatrique qui souligne un "réel risque de récidive" : "On ne peut pas prendre le risque de le voir reprendre un deux roues", en demandant un total de sept mois de prison ferme.
"Il sait qu'il a mis des personnes en danger"Sans chercher à déresponsabiliser son client, la défense plaide pour la clémence, estimant que le régime carcéral est incompatible avec ses troubles psychologiques, parmi lesquels la paranoïa. "Il sait qu'il a mis des personnes en danger". Selon son avocate, le récent accident du travail a perturbé les efforts du prévenu pour tenter de trouver un équilibre de vie.
Le tribunal a lui aussi joué les équilibristes : le prévenu est condamné à un total de sept mois de prison ferme, intégrant la révocation des deux sursis, une peine qu'il pourra effectuer sous le régime du bracelet électronique, à son domicile, sous conditions, et avec la menace d'un sursis de quatre mois valable durant deux ans.
S'y ajoutent une peine séparée de 180 heures de travail d'intérêt général (TIG) , pour le refus d'obtempérer et deux contraventions.
Eric Porte
À Brive (Corrèze), ils recherchent des victimes qui oseraient dialoguer avec des auteurs de violences