Comment la justice a traversé les siècles

Si la commune de Cusset accueille l’actuel tribunal, et bientôt la future cité judiciaire, ce n’est pas par hasard. Retour sur une histoire à rebondissements.

Alors que, à l’horizon 2025, Cusset va être doté d’un palais de justice flambant neuf sur le site des Préférés (lire ci-dessous) , il est bon de se souvenir que l’histoire de la justice dans la cité de Louis XI, au fil des siècles, n’a jamais été un long fleuve tranquille. La ville perdant, ou étant sur le point de perdre à plusieurs reprises son tribunal, qu’elle finit toujours par retrouver.

Dans les temps très anciens, c’est tout d’abord la mère abbesse qui rendait la justice, puis à partir du XV e  siècle, peu à peu, les pouvoirs royaux s’occupèrent de la justice criminelle, l’abbaye réglant les litiges d’intérêts locaux. En 1409, la justice à Cusset passa sous l’autorité du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre), et c’est en 1482 que Louis XI, décida, par une ordonnance prise par le Cussétois Jean de Doyat, que compte tenu de l’éloignement par rapport à cette ville, Cusset ne serait plus succursale de Saint-Pierre-le-Moûtier et deviendrait le siège royal principal.

À la Révolution, le bailliage royal disparut et fut remplacé par le tribunal de district installé dans une maison du XV e  siècle, toujours existante 8, rue du Censeur, la maison Guyton. C’est en 1793 que les bâtiments de l’abbaye, acquis par la ville de Cusset, accueillirent les services du tribunal de district.

Plus tard, les districts étant supprimés, Cusset perdit son titre de chef-lieu de district et son tribunal du même nom, ne conservant qu’une justice de paix, toutes les autres affaires dépendant du tribunal de Moulins. En 1790, Lapalisse devenue sous- préfecture se vit dotée des tribunaux correctionnels et de première instance.

Et ce n’est qu’en 1810, grâce aux réclamations des élus cussétois, que par un décret, le tribunal de l’arrondissement de Lapalisse fit son retour à Cusset, à nouveau dans une partie des bâtiments de l’ancienne abbaye, où il reçut, en 1861, la visite de l’empereur Napoléon III, alors en cure à Vichy. En 1926, le conseil municipal défend bec et ongles son tribunal, une nouvelle fois menacé de fermeture, faisant valoir la distance entre Cusset et la ville préfecture.

Enfin, en 1971, le tribunal est transféré dans un ancien hôtel particulier, où il se trouve encore de nos jours, la maison Corrier, du nom du lieutenant général du bailliage royal, qui fit construire en 1598 cette vaste demeure, qui porta au fil du temps le nom de propriétaires successifs, maison Froment ou château Béraud. Magistrats et avocats, très à l’étroit dans leurs locaux plusieurs fois remaniés mais devenus peu fonctionnels, attendent maintenant avec impatience leur nouveau palais de justice qui englobera tribunal judiciaire, tribunal de commerce et conseil de prud’hommes.